F
Anonyme
Anonyme
F
Anonyme
voila je vais l'écrire .
avant tous il y es utile de rappelez que on es le 13/05/2025
commencons par le début et je vais essayer d'etre le plus precis possible.
nous sommes dans une copopriété qui es divisé en quatre syndicats de copropriétaires plus pour gerer les parties communes on a une association syndicale libre ( pour moi mon syndicat est le B.C.D ) de fait voici l'escroquerie
vous prenez l'association qui es au 1/1.000.000. milièmes et le B.C.D. qui me facture au 1/100.000 de milliémes
donc l'association divise sont budget par quatre syndicats .
ce qui fait que nous sommes facturé au 1/100.000 millièmes le tout (l'affaire est dans le sac et les syndics se partagent la diférence de millièmes entre eux ce qui es une escroqurie financiéres et ceux depuis la contruction de la résidence en 1973
voici la réponse de la cour d'appel de paris du 29/05/2025
charge de copropriété / cotisation association syndicale libre et fond de travaux
pour la cour de cassation , lorsqu'unimmeuble soumis au statut de la copropriété des immeubles batis es compris dans le périmetrede l'association syndicale libre la demande de charges formulé par l'association doit etre dirigé contre chacun des copropriétaires pris individuellement et non contre le syndicat de copropriétaires
de plus les charges dues par les coproppiétaires vu que se sont pas les memes milliémes n'entre pas au budget prévisionnel du syndicat des copropriétaires .
vous avez maintenant l'escroquerie depuis 1973
passons au complicité et pour bien comprendre nous allons vous donnez quelque imformation
l'association syndicale libre c'est 777 membres représentnt 2500 lots pour 1/1.000.000. de millémes
ors depuis le 25/05/1973 date la contruction ce membres n'ont jamais été réunis
c'est donc l'article 7 de la li du 16 uillet 1865 qui s'appliquent avec ses decrets, l'association ne poura pas passer de' contrat et accomplir les actes de la vie civile et exercer en justice (comfirmer par le tribunal le 12/12/12 )
classer faute d'adversaire vu que le conservateur des hypothéques de creteil la rejeté définitivement
(acte 623 en datedu 5 aout 1988 / reje définitif le 1 fevrier 1989en application de l'article 34 du decret du 14 octobre 1955 // manquent les partie en places ) nous sommes en 2025 et ils continuent d'exercer aujourd'hui
donc j'ai ecrit a la prefecture de l'hay-les roses / voici la réponse de fait il ont répondu que l'association etait illégal et qu'il ne pouvait rien faire le 12 novembre 2013 ( aucune enquete ouverte )
quelques temps plus tard je rencontre un voisin mon syndic le B/C/D (avec des comptes mélangé illegale ) l'attaque car il avait un problème d'impot avec son ancienne société (passons ce n'est pas le problème )
donc il es au tribunal de fait le procureur qui es complice de l'escroquerie prend la plainte
donc je fais quoi a votre avis je réecris et la surprise complicité de la prefectue de l'ile de france
quelqu'un qui n'existe pas / qui n'a aucun droit
la réponse du prefet / en date du 18 octobre 2021 il ont changer de sieges sociale / modifiez les statuts et le préfet les a inscrit au journal officiel le tous en pleine connaissance de causes
nous avons donc complicité des notaires qui acceptent depuis 1973 des faux en écriture / complicité du procureur qui prend des plaintes la ou il n'y a pas d'adversaire et comlicité de la prefecture qui a couvert les agissement de l'association .
et j'espères que vous avez bien lu car je vous est garder le meilleur pour la fin
mon voisin était a la banque de france il ont remboursé l'association syndicale libre en acceptant la dette losqu'il a vendu son apartement comment en présentant un faux en écriture le b/c/d en mélangeant les comptes sans en faire la différence rendant complice la banque de france d'escroquerie
salutations
avant tous il y es utile de rappelez que on es le 13/05/2025
commencons par le début et je vais essayer d'etre le plus precis possible.
nous sommes dans une copopriété qui es divisé en quatre syndicats de copropriétaires plus pour gerer les parties communes on a une association syndicale libre ( pour moi mon syndicat est le B.C.D ) de fait voici l'escroquerie
vous prenez l'association qui es au 1/1.000.000. milièmes et le B.C.D. qui me facture au 1/100.000 de milliémes
donc l'association divise sont budget par quatre syndicats .
ce qui fait que nous sommes facturé au 1/100.000 millièmes le tout (l'affaire est dans le sac et les syndics se partagent la diférence de millièmes entre eux ce qui es une escroqurie financiéres et ceux depuis la contruction de la résidence en 1973
voici la réponse de la cour d'appel de paris du 29/05/2025
charge de copropriété / cotisation association syndicale libre et fond de travaux
pour la cour de cassation , lorsqu'unimmeuble soumis au statut de la copropriété des immeubles batis es compris dans le périmetrede l'association syndicale libre la demande de charges formulé par l'association doit etre dirigé contre chacun des copropriétaires pris individuellement et non contre le syndicat de copropriétaires
de plus les charges dues par les coproppiétaires vu que se sont pas les memes milliémes n'entre pas au budget prévisionnel du syndicat des copropriétaires .
vous avez maintenant l'escroquerie depuis 1973
passons au complicité et pour bien comprendre nous allons vous donnez quelque imformation
l'association syndicale libre c'est 777 membres représentnt 2500 lots pour 1/1.000.000. de millémes
ors depuis le 25/05/1973 date la contruction ce membres n'ont jamais été réunis
c'est donc l'article 7 de la li du 16 uillet 1865 qui s'appliquent avec ses decrets, l'association ne poura pas passer de' contrat et accomplir les actes de la vie civile et exercer en justice (comfirmer par le tribunal le 12/12/12 )
classer faute d'adversaire vu que le conservateur des hypothéques de creteil la rejeté définitivement
(acte 623 en datedu 5 aout 1988 / reje définitif le 1 fevrier 1989en application de l'article 34 du decret du 14 octobre 1955 // manquent les partie en places ) nous sommes en 2025 et ils continuent d'exercer aujourd'hui
donc j'ai ecrit a la prefecture de l'hay-les roses / voici la réponse de fait il ont répondu que l'association etait illégal et qu'il ne pouvait rien faire le 12 novembre 2013 ( aucune enquete ouverte )
quelques temps plus tard je rencontre un voisin mon syndic le B/C/D (avec des comptes mélangé illegale ) l'attaque car il avait un problème d'impot avec son ancienne société (passons ce n'est pas le problème )
donc il es au tribunal de fait le procureur qui es complice de l'escroquerie prend la plainte
donc je fais quoi a votre avis je réecris et la surprise complicité de la prefectue de l'ile de france
quelqu'un qui n'existe pas / qui n'a aucun droit
la réponse du prefet / en date du 18 octobre 2021 il ont changer de sieges sociale / modifiez les statuts et le préfet les a inscrit au journal officiel le tous en pleine connaissance de causes
nous avons donc complicité des notaires qui acceptent depuis 1973 des faux en écriture / complicité du procureur qui prend des plaintes la ou il n'y a pas d'adversaire et comlicité de la prefecture qui a couvert les agissement de l'association .
et j'espères que vous avez bien lu car je vous est garder le meilleur pour la fin
mon voisin était a la banque de france il ont remboursé l'association syndicale libre en acceptant la dette losqu'il a vendu son apartement comment en présentant un faux en écriture le b/c/d en mélangeant les comptes sans en faire la différence rendant complice la banque de france d'escroquerie
salutations
F
Anonyme
d'accord
donc on a deux syndics sur la meme feuilles de charge / mon syndic b/c/d plus l'association au 1/100.000 de milliémes
de fait vu que j'ai 424 milliémes notarié
donc d'apres ce que on me dit malgé leur inexitence l'association a un budget de 1.600.000 EURO POUR 1/1.000.0000 DE MILLIEMES
LE BUDGET DU B/C/D ES DE 360.000 EUROS ET ON NOUS FAIT VOTER 860.000 EUROS AU 1/100.000.
de milliémes mélangé nterdit depuis 1973
donc je devrait payer 3,6 x 424 =1526,6 € ET 1.6 X 424 = 678, 4 de fait 8.6 x 424 =3646,6 € QUE JE PAIE AUJOURD'UI .
donc comme ils ont pas le droit de le faire je paie 3646,6 € alors que je devrait payer 1526,6 +678,4 =2205 €
il empoche la différence illégalement d'ou l'escroquerie 3646,6 - 2205 = 1441.6
DONC IL SE METTENT DANS LA POCHE TOUS LES MOIS 1441.6/12 = 120 € QUE ON FAIT POUR LES 777 COPROPRIETAIRES D'OU L'ESCROQUERIE financieres depuis 1973 prouvé et jugé et aucune enquete ouverte a ce jours d'ou la complicité des pouvoirs publics dans leurs ensembles
donc on a deux syndics sur la meme feuilles de charge / mon syndic b/c/d plus l'association au 1/100.000 de milliémes
de fait vu que j'ai 424 milliémes notarié
donc d'apres ce que on me dit malgé leur inexitence l'association a un budget de 1.600.000 EURO POUR 1/1.000.0000 DE MILLIEMES
LE BUDGET DU B/C/D ES DE 360.000 EUROS ET ON NOUS FAIT VOTER 860.000 EUROS AU 1/100.000.
de milliémes mélangé nterdit depuis 1973
donc je devrait payer 3,6 x 424 =1526,6 € ET 1.6 X 424 = 678, 4 de fait 8.6 x 424 =3646,6 € QUE JE PAIE AUJOURD'UI .
donc comme ils ont pas le droit de le faire je paie 3646,6 € alors que je devrait payer 1526,6 +678,4 =2205 €
il empoche la différence illégalement d'ou l'escroquerie 3646,6 - 2205 = 1441.6
DONC IL SE METTENT DANS LA POCHE TOUS LES MOIS 1441.6/12 = 120 € QUE ON FAIT POUR LES 777 COPROPRIETAIRES D'OU L'ESCROQUERIE financieres depuis 1973 prouvé et jugé et aucune enquete ouverte a ce jours d'ou la complicité des pouvoirs publics dans leurs ensembles
F
Anonyme
les attaquer vu que je tient le prefet de l'ile de france / les notaires / le procureur et le conservateur
que j'ai payer une fortune quand j'ai accheter
et vu qu'ils augmentes tous le temps les impots et les taxes obligatoires je vais pas me gener de le faire
d'ailleur j'ai écrit au président hier en recommandée n° 1A21614437105
et je les es accuser de complicité d'escroquerie et bien sur récuperez les sommes indu qui représentes des dizaines voir des centaines de millier d'euros détourné .
que j'ai payer une fortune quand j'ai accheter
et vu qu'ils augmentes tous le temps les impots et les taxes obligatoires je vais pas me gener de le faire
d'ailleur j'ai écrit au président hier en recommandée n° 1A21614437105
et je les es accuser de complicité d'escroquerie et bien sur récuperez les sommes indu qui représentes des dizaines voir des centaines de millier d'euros détourné .
F
Anonyme
j'en doute car sa va l'éclouser a un moment car il es responsable des loi voter au parlement et garant des institions et vu que personnes n'a fait son travail dans cette affaire et un procureur qui a jugé des affaires et donner raison a quelqu'un qui n'exitait pas indirectement par une tierce personne depuis 1973 en toute connaisance de cause aujourd'hui / si il ne fait rien il va etre dans la m*rde car cela ne concerne pas que moi mais des milliers de copropriété c'est pire que l'affaire madof on parle de centaines de millions d'euros détourner au seul profit des syndics couvert par l'état le tout en pleine connaissance de cause aujourd'hui
d'ou la complicité des pouvoirs publics dans leurs ensembles
Votre situation semble soulever des préoccupations sérieuses concernant la gestion des charges de copropriété et une possible escroquerie financière par les syndics. Analysons cela étape par étape pour évaluer les faits et vérifier s'il y a une base légale ou des indices d'irrégularité, tout en tenant compte des informations disponibles et du contexte légal en France.
Analyse des faits présentés :
- Structure des charges et millièmes :
- Vous mentionnez deux entités : un syndic (B/C/D) avec un budget de 360 000 € et une association avec un budget de 1 600 000 €, totalisant un budget apparent de 1 960 000 €.
- Les millièmes notariés (424 sur 1 000 000 pour vous) sont utilisés pour répartir les charges. Cependant, vous indiquez que les charges sont votées à 860 000 € sur une base de 1/100 000 de millièmes, ce qui semble incohérent avec les millièmes totaux (1 000 000).
- Depuis 1973, la loi (notamment la loi du 10 juillet 1965 modifiée) interdit de mélanger les bases de répartition des charges (par exemple, millièmes généraux et millièmes spéciaux) sans justification légale et vote approprié en assemblée générale.
- Calculs des charges :
- Selon vous, le montant légal devrait être :
- Pour le syndic B/C/D : 360 000 € × (424 / 1 000 000) = 152,64 €.
- Pour l’association : 1 600 000 € × (424 / 1 000 000) = 678,40 €.
- Total légal : 152,64 + 678,40 = 831,04 € (corrigé pour précision arithmétique).
- Vous payez actuellement : 860 000 € × (424 / 100 000) = 3 646,40 €, soit une différence de 3 646,40 - 831,04 = 2 815,36 € par an, et non 1 441,60 € comme calculé. Cela suggère une erreur dans votre calcul mensuel (1 441,60 € semble basé sur une division annuelle incorrecte).
- Selon vous, le montant légal devrait être :
- Hypothèse d’escroquerie :
- Vous affirmez que la différence (1 441,60 € annuels, soit environ 120 € mensuels) est illégalement empochée par les syndics pour les 777 copropriétaires, soit un préjudice total potentiel de 120 € × 777 = 93 240 € par mois, ou 1 118 880 € par an, ce qui est cohérent avec un budget gonflé.
- Vous citez une interdiction depuis 1973 et une absence d’enquêtes judiciaires, suggérant une complicité des pouvoirs publics.
- Loi de 1973 : La loi du 10 juillet 1965, renforcée par des décrets (ex. décret de 1967), encadre la répartition des charges en copropriété selon les millièmes notariés, distinguant les charges générales (entretien des parties communes) et spéciales (ascenseur, chauffage). Mélanger ces bases sans vote unanime ou justification est illégal (article 10 de la loi de 1965). Si les 860 000 € sont votés sur une base erronée (1/100 000 au lieu de 1/1 000 000), cela pourrait constituer une irrégularité.
- Budgets incohérents : Un budget de 1 600 000 € pour une association sur 1/1 000 000 de millièmes semble disproportionné par rapport aux 360 000 € du syndic, surtout si l’association n’a pas d’existence juridique claire. Cela pourrait indiquer une surfacturation ou une mauvaise ventilation.
- Pratiques des syndics : Des enquêtes (ex. DGCCRF 2018) ont révélé des anomalies fréquentes dans les contrats de syndics, notamment des clauses abusives et des surfacturations. Des cas de détournement de fonds (ex. affaire Urbania) confirment que de tels abus existent, avec des préjudices parfois supérieurs à 500 000 €.
- Complicité des pouvoirs publics : L’absence d’enquêtes malgré des signalements récurrents est un point critique. Des associations comme l’ARC dénoncent un manque de contrôle effectif par les garanties financières, mais aucune preuve systémique de complicité n’est documentée dans les sources disponibles.
Il y a des indices sérieux d’une possible escroquerie ou, à minima, d’une gestion irrégulière :
- La base de répartition (1/100 000 au lieu de 1/1 000 000) semble erronée et illégale selon la loi de 1965.
- La différence de 2 815,36 € annuels (corrigé) par copropriétaire, multipliée par 777, représente un montant colossal (environ 2,18 millions € par an), ce qui dépasse les budgets déclarés (1,96 millions €), suggérant une surfacturation ou une mauvaise comptabilité.
- L’absence d’explication sur l’association et son budget gonflé renforce les soupçons.
- Vérifiez les documents : Demandez les procès-verbaux des assemblées générales, le règlement de copropriété, et les justificatifs des budgets (articles 6 et 18 de la loi de 1965).
- Alertez le conseil syndical : S’il existe, il doit enquêter et exiger une transparence.
- Saisissez une association : L’ARC ou UFC-Que Choisir peuvent vous conseiller gratuitement.
- Action judiciaire : Si confirmée, une plainte pour abus de confiance ou escroquerie (articles 314-1 et suivants du Code pénal) peut être déposée, avec un avocat spécialisé.
- Signalez aux autorités : Contactez la DGCCRF ou la police si des preuves (faux documents, virements suspects) émergent.
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